1• Arrêté du 20 décembre 2023
L’arrêté du 20 décembre 2023, publié le 28 décembre 2023, porte sur la création et la révision de fiches opérations standardisées d’économies d’énergie dans le cadre du dispositif des CEE. C’est arrêté est dit le « 58ème arrêté ».
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1• Arrêté du 20 décembre 2023
L’arrêté du 20 décembre 2023, publié le 28 décembre 2023, porte sur la création et la révision de fiches opérations standardisées d’économies d’énergie dans le cadre du dispositif des CEE. C’est arrêté est dit le « 58ème arrêté ».
2• Révisions de fiches
Les fiches ci-dessous ont été révisées.
2.1. Fiches applicables à partir du 1er janvier 2024
| Fiche | Modifications |
| BAR-TH-171
« Pompe à chaleur de type air/eau » |
Ajout de la définition des PAC basse température.
Mention de la nature de la PAC (basse température ou autre) et de l’application de la PAC installée dans la partie A de l’attestation sur l’honneur. Ajout des usages (chauffage, ou chauffage et eau chaude sanitaire) dans la partie A de l’attestation sur l’honneur |
| BAR-TH-172
« Pompe à chaleur de type eau/eau ou sol / eau » |
2.2. Fiches applicables à partir du 1er avril 2024
| Fiche | Modifications |
| BAR-TH-127
«Ventilation mécanique simple flux hygroréglable (France métropolitaine)» |
Correction apportée à la partie A de l’attestation sur l’honneur : Mise en cohérence avec la rédaction du corps de la fiche concernant l’avis technique de la Commission Chargée de Formuler des Avis Techniques (CCFAT).
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| BAR-TH-130
«Surperformance énergétique pour un bâtiment neuf (France métropolitaine)» |
Correction apportée à la partie A de l’attestation sur l’honneur : Mise en cohérence avec l’exigence du corps de la fiche relative au Bbio.
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| BAT-EQ-134
« Meuble frigorifique de vente performant avec groupe de production de froid intégré » |
Correction apportée à la rédaction de la fiche concernant le contenu de la preuve de la réalisation.
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3• Créations de fiches
La fiche ci-dessous a été créée, elle est applicable depuis le 29 décembre 2023.
| Fiche | Modifications |
| BAR-TH-176
« Système de régulation de la consommation d’un chauffe-eau électrique à effet Joule » |
Mise en place, sur un chauffe-eau électrique à effet Joule individuel existant, d’un système de régulation de la consommation électrique du chauffe-eau selon les besoins.
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4• Pour en savoir plus :
- Les fiches déjà entrées en vigueur sont enregistrées sur la page CEE du site CAPEB (lien),
- Arrêté du 20 décembre 2023, publié le 28 décembre 2023 : lien.
1• Arrêté du 20 décembre 2023
L’arrêté du 20 décembre 2023, publié le 28 décembre 2023, porte sur la création et la révision de fiches opérations standardisées d’économies d’énergie dans le cadre du dispositif des CEE. C’est arrêté est dit le « 58ème arrêté ».
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