Une plaquette sur la réglementation de l’accessibilité des maisons individuelles

Le bureau bâtiments durables de la DDT (Direction Départementale des Territoires) a publié une nouvelle plaquette d’information sur la réglementation de l’accessibilité des maisons individuelles.

Cette plaquette a pour objectif d’informer sur les obligations et les prescriptions techniques à respecter. Vous y trouverez les réglementations applicables en fonction des constructions à exécuter, des obligations portant notamment sur les caractéristiques de base du logement (l’unité de vie) avec quelques exemples, et les références réglementaires pour vous accompagner lors de votre démarche.

Vous trouverez également des liens utiles afin de faciliter la prise en compte de la réglementation.

Vous pouvez télécharger cette plaquette ci-contre :  Plaquette – L’accessibilité des maisons individuelles

Le bureau bâtiments durables de la DDT (Direction Départementale des Territoires) a publié une nouvelle plaquette d’information sur la réglementation de l’accessibilité des maisons individuelles.

Cette plaquette a pour objectif d’informer sur les obligations et les prescriptions techniques à respecter. Vous y trouverez les réglementations applicables en fonction des constructions à exécuter, des obligations portant notamment sur les caractéristiques de base du logement (l’unité de vie) avec quelques exemples, et les références réglementaires pour vous accompagner lors de votre démarche.

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