Campagne de l’inspection du travail sur les équipements mobiles et de levage

L’inspection du travail lance une nouvelle campagne nationale de contrôle consacrée à la prévention des risques liés à l’utilisation des équipements de travail mobiles et de levage.

Cette campagne concerne notamment les :

Les chantiers du BTP sont directement concernés par cette campagne. L’objectif est d’inciter les entreprises à mieux identifier les risques, à mettre en œuvre les mesures de prévention nécessaires et à procéder, le cas échéant, aux mises en conformité avant les contrôles.

Les risques liés à l’utilisation des engins mobiles et appareils de levage doivent être intégrés dans le DUERP.

Il convient de vérifier l’existence de consignes ou d’un plan de circulation, la séparation des flux entre piétons et engins, la délimitation des voies de circulation, la stabilité des zones d’évolution, l’absence d’encombrement et l’adaptation des zones de manœuvre. Sur les chantiers, il convient également de vérifier que les consignes sont connues des compagnons (affiches, « quarts d’heure sécurité »,…) et effectivement respectées.

Il convient de s’assurer que les équipements utilisés, qu’ils soient détenus en propre ou loués, ont bien fait l’objet des vérifications générales périodiques requises.

Il est recommandé d’utiliser une fiche par équipement concerné et de vérifier notamment l’existence du rapport de vérification, du carnet de maintenance pour les appareils de levage, de la notice d’instruction et, le cas échéant, de la déclaration CE de conformité.

Pour rappel, en cas de détérioration ou de dysfonctionnement constaté lors d’une vérification, l’entreprise doit prendre les mesures nécessaires pour lever les anomalies identifiées avant toute utilisation.

La conduite des engins mobiles et appareils de levage est réservée au personnel formé. Pour certains équipements, dont les chariots automoteurs de manutention à conducteur porté, les plates-formes élévatrices mobiles de personnes et les engins de chantier télécommandés ou à conducteur porté, une autorisation de conduite doit être délivrée par l’employeur.
Avant de délivrer cette autorisation, l’entreprise doit notamment s’assurer de la formation du salarié, du contrôle de ses connaissances et de son savoir-faire, de son aptitude médicale ou de l’absence de contre-indication, ainsi que de sa connaissance des lieux et instructions à respecter sur le site d’utilisation.

Cas particulier des intérimaires et des entreprises utilisatrices
Pour les salariés intérimaires, l’entreprise de travail temporaire est responsable de la formation à la conduite, de l’évaluation des connaissances et du savoir-faire, ainsi que du suivi médical.
En revanche, c’est l’entreprise utilisatrice qui délivre l’autorisation de conduite, après s’être assurée de la conformité de la situation du salarié et de sa connaissance des lieux et instructions à respecter.

Une vigilance renforcée est attendue pour ces publics, qui doivent être particulièrement sensibilisés aux risques liés à la circulation des engins, aux règles applicables sur chantier et aux consignes de sécurité.

Outils mis à disposition :
Afin d’aider les entreprises à se préparer, des fiches d’autodiagnostic et des ressources pratiques sont mises à disposition.
Ces outils permettent aux employeurs de se questionner sur leurs pratiques, d’identifier les situations à risque et d’engager, si nécessaire, des actions correctives avant les contrôles:
· La Fiche autodiagnostic, à portée générale,
· La Fiche autodiagnostic chantier, spécifiquement adaptée aux chantiers du BTP.

Fiche de présentation de la campagne de l’inspection dutravail

Les outils de l’OPPBTP :
https://www.preventionbtp.fr/chantiers/situations/je-travaille-a-proximite-d-engins-de-chantier_JsoF4Ukhn5juRAwhVAQun
https://www.preventionbtp.fr/ressources/documentation/affiche/circulations-sur-chantier-balisez-les-zones-de-circulation_mv7UzFWroxyZ65Kxe6N6BW

Les outils de l’IRIS ST :
https://www.iris-st.org/medias/5/Memo-les-engins-de-chantier.pdf
https://www.iris-st.org/medias/7/memo-accesseoire-levage.pdf
https://www.iris-st.org/risques/engins/
https://www.iris-st.org/verification-periodique-du-materiel/

Recommandation :

Pensez à bien conserver les justificatifs utiles : rapports de vérification, carnets de maintenance, notices, attestations de formation, éléments médicaux requis,autorisations de conduite et consignes de circulation.