La Caisse Nationale d’Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS) met à disposition des entreprises de moins de cinquante salariés situées sur le territoire national une incitation financière. Ces aides dénommées « Aides Financières Simplifiées » (AFS) visent à améliorer la...
A compter du 1er janvier 2010, une nouvelle procédure d’instruction des accidents du travail et des maladies professionnelles sera appliquée par les caisses. Accident du Travail et Maladie Professionnelles
Afin de prévenir les conséquences d'une éventuelle pandémie grippale il est important que les entreprises se préparent à faire face aux conséquences de ce phénomène. Le plan national français a été actualisé au début de l’année 2009. Il comporte des...
La Direction Générale du Travail a publié une circulaire relative à la rupture conventionnelle qui apporte un certain nombre de précisions importantes sur la mise en œuvre de la rupture conventionnelle. Rupture Conventionnelle (Précisions)
Nouvelles périodes d'essai, SMIC de juillet 2009, bulletin de paye électronique, TESE, prime à l'embauche des jeunes salariés.. IG09-06Infos_Diverses_Smic_Tese.pdf
Le gouvernement a mis en place un dispositif visant à limiter la propagation du virus H1N1 et à se préparer à l’éventualité d’une pandémie grippale. L’efficacité de ce dispositif dépend de la mobilisation de tous les acteurs au nombre desquels...