La Caisse Nationale d’Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS) met à disposition des entreprises de moins de cinquante salariés situées sur le territoire national une incitation financière. Ces aides dénommées « Aides Financières Simplifiées » (AFS) visent à améliorer la...
A compter du 1er janvier 2010, une nouvelle procédure d’instruction des accidents du travail et des maladies professionnelles sera appliquée par les caisses. Accident du Travail et Maladie Professionnelles
Le 1er octobre la corporation vous a proposé une réunion d'information sur la mise en oeuvre du SIV (nouveau système d'immatriculation des véhicules) en prévision de l'intégration des véhicules d'occasion au système. Vous trouverez en pièce jointe le diaporama qui...
Afin de prévenir les conséquences d'une éventuelle pandémie grippale il est important que les entreprises se préparent à faire face aux conséquences de ce phénomène. Le plan national français a été actualisé au début de l’année 2009. Il comporte des...
Vous trouverez ci-joint le procès verbal de l'assemblée générale de la COPACO qui s'est tenue le 15 mai 2009 au paradis des sources à Soultzmatt PVAG2009Copaco.pdf
La Direction Générale du Travail a publié une circulaire relative à la rupture conventionnelle qui apporte un certain nombre de précisions importantes sur la mise en œuvre de la rupture conventionnelle. Rupture Conventionnelle (Précisions)
