Il est reconnu dans l’état actuel des technologies en vigueur que les batteries Lithium-Ion (Li-Ion) n’émettent pas de gaz en fonctionnement normal. En revanche, dans certaines conditions d’utilisation, une surcharge, un court-circuit ou une température élevée peuvent donner lieu à un emballement thermique pouvant générer des gaz et un risque d’incendie.
Vous trouverez dans cette note les dispositions à prendre afin de contribuer à la sécurité des installations contre les risques d’incendie, que les batteries se trouvent dans un local batteries ou non….
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Il est reconnu dans l’état actuel des technologies en vigueur que les batteries Lithium-Ion (Li-Ion) n’émettent pas de gaz en fonctionnement normal. En revanche, dans certaines conditions d’utilisation, une surcharge, un court-circuit ou une température élevée peuvent donner lieu à un emballement thermique pouvant générer des gaz et un risque d’incendie.
Vous trouverez dans cette note les dispositions à prendre afin de contribuer à la sécurité des installations contre les risques d’incendie, que les batteries se trouvent dans un local batteries ou non…. Le cas des locaux d’habitation est traité en fin de cette note.
IMPORTANT : Les dispositions de cette note sont à prendre en compte en complément des dispositions de la XP C 15-712-3 (installations photovoltaïques raccordées au réseau avec stockage).
Conformité aux normes des batteries
Les batteries doivent être conformes à la série NF EN 61427 « Accumulateurs pour le stockage de l’énergie renouvelable – Exigences générales et méthodes d’essais».
Mise en oeuvre
La mise en oeuvre des batteries doit respecter les dispositions du paragraphe 421.1 de la NF C 15-100. Les batteries doivent être installées soit dans un local respectant les conditions du paragraphe « Local batterie », soit dans un emplacement respectant les conditions décrites dans le paragraphe « Hors local batterie».
De façon générale, on doit tenir compte des facteurs suivants pour la mise en oeuvre des batteries :
- protection contre les influences externes (par exemple : température, humidité, feu, eau, chocs, vibrations, source de chaleur extérieure, rayonnement solaire)
- protection contre les risques générés par les batteries liés aux émanations de gaz suite à un emballement thermique (par exemple : court-circuit interne à la batterie). Comme l’émission de gaz en fonctionnement normal n’a pas été relevée, le risque d’explosion associé n’est pas pris en compte dans la présente note.
Local batterie
Les dimensions du local seront déterminées en prenant en compte :
- le nombre et l’encombrement des éléments d’accumulateurs de la batterie à installer ;
- l’encombrement des éléments annexes (câblage, y compris cheminements et supports) ;
- les conditions d’accès suffisantes pour permettre l’installation et la maintenance (y compris dispositifs éventuels de manutention).
- l’accès doit être réservé aux personnes averties ou qualifiées.
Les prescriptions suivantes doivent être respectées :
- le sol doit être conçu pour supporter le poids de la batterie ;
- dans le cas d’un établissement recevant des travailleurs, la porte du local doit être de type anti-panique et verrouillable uniquement de l’extérieur,
L’emballement thermique d’un élément de batterie génère des gaz. Il est donc nécessaire de prévoir, dans le local, une aération suffisante et d’éventuels dispositifs de détection suivant les prescriptions du fabricant.
Les mesures de protection contre les risques d’incendie suivantes doivent être mises en oeuvre :
- toutes les parois (cloisons verticales, sol et plafond) doivent avoir un degré coupe-feu d’au moins deux heures (REI 120),
- le sol doit être constitué d’une dalle en béton armé,
- la porte d’accès au local batterie doit être au minimum coupe-feu 1/2 heure (EI 30),
- un moyen d’extinction doit être prévu, ainsi qu’un détecteur de fumée selon les prescriptions du fabricant de la batterie.
Hors local batterie
• Energie de stockage de la batterie > à 15 kWh
La batterie doit être installée dans un volume fermé respectant les caractéristiques suivantes :
- toutes les parois (cloisons verticales, sol et plafond) doivent avoir un degré coupe-feu d’au moins une heure (EI 60),
- le sol doit être constitué d’une dalle en béton armé,
- la porte ou trappe d’accès doit être au minimum coupe-feu 1/2 heure (EI 30) et ne pouvoir s’ouvrir qu’à l’aide d’une clef ou d’un outil,
- un moyen d’extinction doit être prévu ainsi qu’un détecteur de fumée selon les prescriptions du fabricant de la batterie.
• Energie de stockage de la batterie ≤ à 15 kWh
La batterie d’accumulateurs est installée a minima dans une enveloppe (coffret ou armoire), qui doit respecter les caractéristiques suivantes :
- être en matériaux incombustibles,
- avoir un fond (ou étagère le cas échéant) conçu pour supporter le poids de la batterie,
- ne pouvoir s’ouvrir qu’à l’aide d’une clef ou d’un outil,
- permettre le dégazage en cas d’emballement thermique de la batterie.
Son emplacement doit respecter les caractéristiques suivantes :
- être situé à au moins 1 m de distance de toute source de chaleur, de toute chaudière et de tout stock de combustibles tels que fioul, gaz, bois… Ces éléments sont à identifier au moment de la conception,
- ne pas être à risque d’incendie (BE2) au titre de la NF C 15-100,
- être adapté au poids de l’enveloppe.
Si l’enveloppe est fixée contre ou placée à proximité immédiate d’une paroi, celle-ci doit être EI 60 à l’intérieur et REI 120 à l’extérieur. Si l’enveloppe est à l’extérieur, elle doit être à l’abri du rayonnement solaire direct et des intempéries.
De plus, il est nécessaire de prévoir autour de l’enveloppe une aération suffisante.
Cas des locaux d’habitation
Dans le cas des locaux d’habitation, les dispositions suivantes s’ajoutent à celles mentionnées dans les paragraphes Locaux d’habitation et Hors locaux d’habitation.
Pour les immeubles collectifs d’habitation, l’enveloppe est placée dans un local technique des services généraux.
Pour les maisons individuelles, le dispositif de stockage est placé hors des pièces principales, de la cuisine, des pièces d’eau (salles de bain, cabinets d’aisance), des dégagements et circulations et des greniers.
Il est reconnu dans l’état actuel des technologies en vigueur que les batteries Lithium-Ion (Li-Ion) n’émettent pas de gaz en fonctionnement normal. En revanche, dans certaines conditions d’utilisation, une surcharge, un court-circuit ou une température élevée peuvent donner lieu à un emballement thermique pouvant générer des gaz et un risque d’incendie.
Vous trouverez dans cette note les dispositions à prendre afin de contribuer à la sécurité des installations contre les risques d’incendie, que les batteries se trouvent dans un local batteries ou non….

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