Coronavirus : point à date de la situation (mise à jour le 05 mars)

Depuis le mois de décembre 2019, une épidémie de coronavirus (COVID-19) se propage dans le monde depuis la Chine. D’après le dernier bilan de l’Organisation Mondiale de la Santé, le nombre de cas confirmés de Covid-19 s’élevait aujourd’hui à 82.560 personnes, dont 2.813 décès, dans 50 pays et territoires (principalement en Chine, Iran et Italie). En France, selon le dernier bilan publié par Santé Publique France, le nombre de contaminations au coronavirus s’élèvent à 285 cas au total sur le territoire national.

Par personnes exposées au coronavirus, il faut entendre les personnes faisant l’objet d’une mesure d’isolement du fait d’avoir été en contact avec une personne atteinte du coronavirus et les personnes ayant séjourné dans une zone concernée par un foyer épidémique de ce virus dans des conditions d’exposition de nature à transmettre cette maladie.

La stratégie actuelle des pouvoirs publics en France est de limiter l’introduction du virus et le cas échéant, de freiner sa propagation sur le territoire, en s’assurant de la détection rapide des patients suspects et si nécessaire, leur classement en « cas possibles ».

C’est dans cet esprit que les pouvoirs publics ont mis en place des conditions adaptées pour permettre aux personnes exposées au virus de bénéficier d’indemnités journalières maladies sans délai de carence (décret n°2020-73 du 31 janvier 2020 – Circulaire n°9/2020 de l’assurance maladie du 19 février 2020).

Les formulaires régionaux de demandes d’arrêt de travail à transmettre à l’Agence Régionale de Santé sont composés d’une fiche de renseignements, d’une annexe à remplir par le salarié certifiant qu’il a voyagé dans une zone à risque ET d’une annexe à remplir par l’employeur certifiant que le salarié l’a informé de ce voyage dans une zone à risques et certifiant qu’il lui est impossible d’adapter les conditions de travail conformément aux recommandations sanitaire.

Le détail de ce dispositif est à retrouver en cliquant sur le lien suivant : https://www.macorpo.com/coronavirus-droits-et-obligations-des-employeurs-et-salaries#overlay-context=coronavirus-point-a-date-de-la-situation-mise-a-jour-le-05-mars

Par ailleurs, le ministère du Travail a publié le 28 février un document sous forme de « 22 questions-réponses opérationnelles » qui seront remises à jour pour tenir compte de l’évolution situation sanitaire. Vous pouvez le télécharger ici :

6278_22_qr_coronavirus_28022020.pdf

En tout état de cause, et aux fins de prévenir la propagation de ce virus, il est important de rappeler à l’ensemble des salariés des entreprises le respect des mesures élémentaires et usuelles d’hygiène : notamment de se laver fréquemment les mains avec de l’eau savonneuse ou les désinfecter avec une solution hydroalcoolique, utiliser des mouchoirs à usage unique, tousser dans le coude et non dans la main.

Il est aussi recommandé de veiller à l’hygiène des locaux de travail (nettoyage de surfaces pouvant être contaminées, etc.) et de s’assurer que l’entreprise dispose de suffisamment de savons, serviettes, produits de nettoyage et de décontamination des surfaces.

Par ailleurs, d’un point de vue économique, l’industrie chinoise étant affectée de manière significative par le COVID-19 (mise en arrêt d’usines, fermetures d’usines, ralentissement de la production), c’est toute la chaîne d’approvisionnement mondiale et européenne qui devrait connaître une pénurie de composants d’environ 4 à 5 semaines.

Bruno LE MAIRE, Ministre de l’Économie et des Finances et Agnès PANNIER-RUNACHER, Secrétaire d’État auprès du ministre de l’Économie et des Finances sont fortement mobilisés pour apporter des solutions concrètes aux entreprises impactées et les accompagner dans les semaines qui viennent.

Une réunion, sous l’égide de Bruno LE MAIRE, s’est d’ailleurs tenue le mardi 3 mars et au cours de laquelle a été confirmée la volonté du Gouvernement de garantir le plus possible la continuité de la vie économique.

Différentes mesures d’accompagnement mobilisables par les entreprises ont d’ailleurs été annoncées par le ministère de l’Economie : https://www.economie.gouv.fr/coronavirus-soutien-entreprises

L’application de mesures de soutien au cas par cas aux entreprises qui rencontreraient des difficultés sérieuses, notamment le recours à l’activité partielle ou l’étalement des charges sociales et fiscales.
L’État considère le Coronavirus comme un cas de force majeure. Cela veut dire que pour tous les marchés publics d’État, des pénalités de retards ne seront pas appliquées.
La mise à disposition de toutes les informations utiles sur la situation d’activité et logistique dans les différentes provinces chinoises. Les entreprises pourront connaître l’état exact de la situation, province par province, ainsi que dans les grands ports chinois où arrivent les exportations en provenance de France et d’Europe.
L’accélération des procédures d’agrément dans certaines filières pour les nouvelles sources d’approvisionnement, en particulier pour le secteur de la construction ou de la chimie afin de les aider à diversifier leurs sources d’approvisionnement tout en respectant les normes sociales, environnementales et européennes.
Lancement d’une réflexion sur la sécurisation des approvisionnements pour certaines filières stratégiques, comme la filière automobile, afin de les faire gagner en indépendance par rapport à leurs approvisionnements à l’étranger.

Pour accéder à l’ensemble des informations et recommandations concernant le coronavirus par téléphone, une plateforme téléphonique a été mise en place par le Ministère de la santé accessible tous les jours 24h/24h au numéro suivant : 0800 130 000.

Et pour en savoir plus :

Nous ne manquerons pas de vous communiquer toute information complémentaire que nous serions susceptibles d’obtenir sur ce sujet et vous invitons à largement diffuser ces informations.

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