Nous avons été informés de l’existence d’une escroquerie un peu particulière, affectant les électriciens et les plombiers-chauffagistes, fournissant et posant des chauffe-eau solaires individuels, dans le cadre du programme de l’ADEME dit « PLAN SOLEIL ». KIT UPK Escroquerie
Ce mémo a pour objectif de vous aider à appliquer le dispositif relatif à la TVA à taux réduit. Il comporte de nombreux exemples mais ne peut pas être exhaustif. Guide pratique TVA à 5,5%
Accord sur l'épargne salariale signé entre la Confédération de l'Artisanat d'Alsace et les syndicats représentant les salariés. Epargne salariale
Les sujets traités dans cette note d'information sont : L'utilisation des fluides frigorigènes, les évolutions concernant le crédit d'impôt et l'utilisation des eaux pluviales. Info corpo n° 6
Info corpo n° 5
Info Corpo 4
