Accord sur l'épargne salariale signé entre la Confédération de l'Artisanat d'Alsace et les syndicats représentant les salariés. Epargne salariale
24/12
22/12
Info corpo n° 6
Les sujets traités dans cette note d'information sont : L'utilisation des fluides frigorigènes, les évolutions concernant le crédit d'impôt et l'utilisation des eaux pluviales. Info corpo n° 6
21/12
Info corpo n° 5
Info corpo n° 5
20/12
Info Corpo 4
Info Corpo 4
12/12
Instruction Fiscale TVA 5,5% 8 déc 2006
Instruction fiscale précisant les règles applicables en matière d'application du taux de TVA à 5,5% pour les travaux de Bâtiment. Instruction Fiscale TVA 5,5% 8 déc 2006
12/12
Instruction Fiscale TVA 5,5% 8 déc 2006
L'instruction fiscale du 8 décembre 2006 fait le point sur l'application de la TVA à 5,5% dans le cadre de la rénovation des logements. Instruction Fiscale TVA 5,5% 8 déc 2006