L'Agence Qualité Construction (AQC) est une association qui a pour mission de prévenir les désordres dans le bâtiment et d'améliorer la qualité de la construction. Pour cela, l'AQC élabore de nombreux outils techniques et pédagogiques destinés à aider l'ensemble des...
L'Agence Qualité Construction (AQC) est une association qui a pour mission de prévenir les désordres dans le bâtiment et d'améliorer la qualité de la construction. Pour cela, l'AQC élabore de nombreux outils techniques et pédagogiques destinés à aider l'ensemble des...
Des incertitudes demeurent encore en ce mois de janvier 2014 sur le périmètre exact du champ d’application de la TVA à 5,5 %.Quelques précisions ont cependant été apportées par Bercy mais à titre indicatif (l’instruction fiscale devra les confirmer).Les fournitures...
La loi n°2013-1278 du 29 décembre 2013 de finances pour 2014 supprime la prime aux employeurs d’apprentis pour les entreprises de 11 salariés et plus (article 140 retranscrit à l’article L. 6243-1 du Code du Travail).Désormais, pour les nouveaux contrats...
Vous trouverez ci-dessous une note reprenant les principales dispositions applicables à compter du 1er janvier 2014 concernant la TVA dans le bâtiment et le crédit d'impôt développement durable. En annexes vous trouverez les tableaux récapitulatifs concernant les équipements pouvant bénéficier...
L'institut supérieur des métiers à publié un nouveau cahier de synthèse le thème de la compétitivité artisanale. Son objectif est d'apporter un éclairage pour la valorisation de l'univers encore trop méconnu de l'artisanat.Il montre que la compétitivité de l'entreprise artisanale,...
