DELAI D'ADHESION JUSQU’AU 31 MAI 2016 Pour les exercices débutant le 1er janvier 2016. Artisans, commerçants, industriels, agriculteurs, Pour pouvoir bénéficier de l'ensemble des avantages fiscaux, votre adhésion au CGA2E doit intervenir, dans le cas général, dans les 5 mois...
Avec le projet de loi EL KHOMRI, la représentativité patronale ne dépendrait plus du nombre d’entreprises adhérentes aux organisations patronales, mais de leur nombre de salariés. Seules les grandes et très grandes entreprises compteraient tandis que les TPE et PME,...
Vous trouverez en pièce-jointe un document très complet sur les conditions d'application du crédit d'impôt transition energétique (CITE) pour 2016. Au sommaire de ce document : Le CITE est applicable jusqu’au 31 décembre 2016 Des modifications sont apportées aux appareils,...
Convaincus que ce n’est pas en baissant le niveau de compétences requis pour créer une entreprise que l’on favorisera la croissance, les représentants de l’UPA s’opposent totalement à plusieurs mesures. Au moins huit articles du projet de loi relatif à la...
Ce guide de mise en œuvre des caveaux en béton, élaboré par la Commission funéraire du Centre Technique des Matériaux Naturels de Construction (CTMNC), même s’il ne concerne pas directement la réalisation ou la mise en œuvre de produits en...
Le CTMC et l'UNTEC on réalisé un guide pratique de la pierre naturelle à l'attention des professionnels. Ce guide a pour objectif d'être un outil d'aide pratique à la prescription de pierres naturelles dans la construction, il donne également un...
