Un Questions/Réponses sur l’éco-prêt à taux zéro a été mis en place par le groupe de travail chargé, au sein du Plan Bâtiment du Grenelle, de suivre la mise en place et le développement de l’éco-prêt à taux zéro.Ce document...
06/01
Actualités
30/12
Le développement durable au bureau :
Le développement durable s'applique aussi au bureau ! La CAPEB a édité un dépliant rassemblant quelques conseils pour préserver l'environnement mais aussi pour faire des économies !! dep_dev_durable.pdf
30/12
Nouveau DTU 52.2
Un nouveau DTU sur la pose collée de revêtements en pierre naturelle et céramique vient de paraître à l’AFNOR, faisant ainsi de la pose collée en travaux neuf un domaine traditionnel. Vous trouverez ci-joint une note d'information sur le contenu...
30/12
Cumul emploi retraite des artisans
Le RSI (Régime social des Indépendants) a publié une circulaire au sujet de la réforme des règles de cumul emploi–retraite dans le régime de base et les régimes complémentaires des artisans et des commerçants. Ce document présente les règles de...
23/12
Modifications du crédit d’impôt développement durable pour 2010
Le Parlement a adopté, dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances rectificative pour 2009, divers aménagements au crédit d’impôt pour dépenses d'équipement de l'habitation principale en faveur des économies d'énergie et du développement durable. Ce «...
03/12
Taxe Locale Publicité Extérieure
Le nouveau régime de taxation locale de la publicité, entré en vigueur au 1er janvier 2009 et faisant l’objet d’interrogations de la part des entreprises, est présenté dans cette circulaire. Taxe Locale Publicité Extérieure