Cette note d'information fait le point sur la création d'un centre technique des matériaux naturels de construction. Info pierre juin 2007
21/06
Actualités
11/06
Credit d’impôt pour les jeunes de moins de 26 ans
La loi de finances pour 2006 a aménagé le crédit d’impôt en faveur des jeunes de moins de 26 ans qui débutent une activité dans le secteur du bâtiment. Credit d'impôt pour les jeunes de moins de 26 ans
29/03
Guide législation cimetières
Vous trouverez ici un guide sur la législation qui s'applique dans le domaine du funéraire. Guide législation cimetière
29/03
Credit d’impôt aide aux personnes
Crédit d’impôt spécifique concernant les dépenses d’équipement en faveur de l’aide aux personnes. Credit d'impôt aide aux personnes
02/02
Guide pratique TVA à 5,5%
Ce mémo a pour objectif de vous aider à appliquer le dispositif relatif à la TVA à taux réduit. Il comporte de nombreux exemples mais ne peut pas être exhaustif. Guide pratique TVA à 5,5%
24/12
Epargne salariale chez les artisans d’Alsace
Accord sur l'épargne salariale signé entre la Confédération de l'Artisanat d'Alsace et les syndicats représentant les salariés. Epargne salariale