Afin de prévenir les conséquences d'une éventuelle pandémie grippale il est important que les entreprises se préparent à faire face aux conséquences de ce phénomène. Le plan national français a été actualisé au début de l’année 2009. Il comporte des...
La Direction Générale du Travail a publié une circulaire relative à la rupture conventionnelle qui apporte un certain nombre de précisions importantes sur la mise en œuvre de la rupture conventionnelle. Rupture Conventionnelle (Précisions)
Nouvelles périodes d'essai, SMIC de juillet 2009, bulletin de paye électronique, TESE, prime à l'embauche des jeunes salariés.. IG09-06Infos_Diverses_Smic_Tese.pdf
Le gouvernement a mis en place un dispositif visant à limiter la propagation du virus H1N1 et à se préparer à l’éventualité d’une pandémie grippale. L’efficacité de ce dispositif dépend de la mobilisation de tous les acteurs au nombre desquels...
Les entreprises de moins de dix salariés peuvent demander le bénéfice d’une aide de l’Etat pour les embauches réalisées à compter du 4 décembre 2008, au titre des gains et rémunérations versés pour les mois de janvier 2009 à décembre...
La loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 met en place un dispositif de prise en charge des frais de transport domicile-lieu de travail. Un décret du 30 décembre 2008 en précise les modalités de mise en œuvre....
