Le nouveau régime de taxation locale de la publicité, entré en vigueur au 1er janvier 2009 et faisant l’objet d’interrogations de la part des entreprises, est présenté dans cette circulaire. Taxe Locale Publicité Extérieure
03/12
03/12
Prolongation Aide Embauche TPE
Le dispositif de l’aide à l’embauche dans les TPE, applicable depuis le 4 décembre, qui devait prendre fin le 31 décembre 2009 est prorogé jusqu’au 30 juin 2010. Le dispositif de l’aide à l’embauche dans les TPE, applicable depuis le...
03/12
Normes AFNOR en ligne
L’ensemble des normes d’application obligatoire sont désormais consultables sur le site de l'AFNOR. Normes AFNOR en ligne
03/12
Compte Rendu UNA Peinture Clermont Ferrand
Vous trouverez en annexe le compte rendu des Journées Nationales d’Etude de l’UNA Peinture qui se sont tenues à Clermont-Ferrand du 1er au 3 octobre 2009. Compte Rendu UNA Peinture 2009 Clermont Ferrand
30/11
Réduction Déchets Peintres Fédé 2009
Du 21 au 29 novembre 2009, c’est la Semaine européenne de la réduction des déchets : cet événement vise à sensibiliser la population, responsabiliser les citoyens et inciter chacun à agir concrètement pour réduire ses déchets par le biais d'une...
18/11
Les normes obligatoires enfin consultables en ligne gratuitement !
L’article 17 du décret n°2009-697 du 16 juin 2009 indique que « … Les normes rendues d’application obligatoire sont consultables gratuitement sur le site internet de l’AFNOR. »Nous avons le plaisir de vous informer que l’AFNOR applique désormais cette disposition...