Le 1er congrès des corporations qui s’est tenu le 7 octobre dernier, a été l’occasion de signer une convention entre votre corporation et l’Agence d’Attractivité d’Alsace qui gère la marque Alsace :
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La Marque Alsace est le porte-drapeau symbolisant notre territoire, son identité, ses valeurs. Elle a l’ambition de réunir les alsaciens autour d’un même objectif qui est de faire gagner l’Alsace.
Elle appartient à tous ceux qui partagent ses valeurs et contribuent au rayonnement de l’Alsace !
A travers la signature d’un contrat de licence pour l’utilisation de la Marque partagée Alsace entre votre corporation et l’Agence d’Attractivité de l’Alsace, les membres de la corporation se voient accorder automatiquement le statut de partenaire de la marque (sauf s’ils en expriment la volonté contraire par écrit à la corporation).
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Le 1er congrès des corporations qui s’est tenu le 7 octobre dernier, a été l’occasion de signer une convention entre votre corporation et l’Agence d’Attractivité d’Alsace qui gère la marque Alsace :
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La Marque Alsace est le porte-drapeau symbolisant notre territoire, son identité, ses valeurs. Elle a l’ambition de réunir les alsaciens autour d’un même objectif qui est de faire gagner l’Alsace.
Elle appartient à tous ceux qui partagent ses valeurs et contribuent au rayonnement de l’Alsace !
A travers la signature d’un contrat de licence pour l’utilisation de la Marque partagée Alsace entre votre corporation et l’Agence d’Attractivité de l’Alsace, les membres de la corporation se voient accorder automatiquement le statut de partenaire de la marque (sauf s’ils en expriment la volonté contraire par écrit à la corporation).

Les membres de la corporaiton peuvent donc utiliser les éléments graphiques de la marque partagée Alsace en respectant les principes énoncés dans le contrat de licence dont voici les principales règles :
- Ne pas nuire aux valeurs portées par la marque partagée Alsace (Excellence et Pionnier, Humanisme et Ouverture sur le monde, Intensité et Plaisir, Equilibre et Création de liens, Optimisme et Pragmatisme)
- Ne pas l’utiliser à des fins religieuses, polémistes, politiques, syndicales, militantes, ou contraires aux bonnes mœurs et à l’ordre public.
- Utilisez les signes de la marque, sans les déformer, toujours en association avec vos marques et/ou propres signes distinctifs
- Respecter les lois, règlements et normes en vigueur, et veiller particulièrement à ne pas induire en erreur ou tromper le consommateur/le public notamment sur la qualité, l’origine, la provenance des produits et services. Une attention particulière est à apporter quant à l’utilisation sur les emballages, conditionnements, étiquettes, … et/ou à proximité des produits.
En tant que membre de votre corporation vous pouvez télécharger ci-dessous les éléments graphiques de la marque partagée Alsace ainsi qu’un extrait du contrat de licence qui précise les conditions d’utilisation :
Pour toute information complémentaire sur l’utilisation de la marque, merci de contacter : c.renaud@alsace.com
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Pour télécharger les fichiers ci dessus : Clic droit / enregistrer sous…
Le 1er congrès des corporations qui s’est tenu le 7 octobre dernier, a été l’occasion de signer une convention entre votre corporation et l’Agence d’Attractivité d’Alsace qui gère la marque Alsace :
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La Marque Alsace est le porte-drapeau symbolisant notre territoire, son identité, ses valeurs. Elle a l’ambition de réunir les alsaciens autour d’un même objectif qui est de faire gagner l’Alsace.
Elle appartient à tous ceux qui partagent ses valeurs et contribuent au rayonnement de l’Alsace !
A travers la signature d’un contrat de licence pour l’utilisation de la Marque partagée Alsace entre votre corporation et l’Agence d’Attractivité de l’Alsace, les membres de la corporation se voient accorder automatiquement le statut de partenaire de la marque (sauf s’ils en expriment la volonté contraire par écrit à la corporation).
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