Actualités

03/12

Entretien Annuel Chaudières

L’arrêté du 15 septembre 2009 relatif à l’entretien annuel des chaudières dont la puissance nominale est comprise entre 4 et 400 kilowatts vient de paraître au Journal Officiel. Entretien Annuel ChaudièresTexte de l'Arrêté du 15 sept. 2009

03/12

Taxe Locale Publicité Extérieure

Le nouveau régime de taxation locale de la publicité, entré en vigueur au 1er janvier 2009 et faisant l’objet d’interrogations de la part des entreprises, est présenté dans cette circulaire. Taxe Locale Publicité Extérieure

03/12

Prolongation Aide Embauche TPE

Le dispositif de l’aide à l’embauche dans les TPE, applicable depuis le 4 décembre, qui devait prendre fin le 31 décembre 2009 est prorogé jusqu’au 30 juin 2010. Le dispositif de l’aide à l’embauche dans les TPE, applicable depuis le...

03/12

Normes AFNOR en ligne

L’ensemble des normes d’application obligatoire sont désormais consultables sur le site de l'AFNOR. Normes AFNOR en ligne

03/12

Guide Récupération Eau De Pluie

La CAPEB à travers sa section Chauffage Plomberie Couverture a participé à la rédaction du guide relatif aux systèmes de récupération et d’utilisation de l’eau de pluie dans le bâtiment.Cet ouvrage fait suite à la volonté partagée du Ministère de...