Texte de la Circulaire DRT 2005/08 du 27 juin 2005. Travaux en hauteur circulaire
17/08
Actualités
17/08
Travaux en hauteur
Circulaire du 27 juin 2005 commentant le décret du 1er septembre 2004 sur les travaux en hauteur et l’arrêté du 21 décembre 2004 sur les vérifications des échafaudages. Travaux en hauteur
12/08
La réforme de l’assurance construction
La réforme de l’assurance construction clarifie le régime de l’assurance décennale obligatoire. Elle contient trois modifications essentielles qui représentent autant d’améliorations du dispositifexistant. Ces modifications sont les suivantes :· Une définition claire du champ de l’assurance décennale obligatoire, · Une...
04/08
Echafaudages
L’arrêté du 21 décembre 2004 (Journal Officiel du 31 décembre 2004) définit, pour les échafaudages, le contenu, les conditions d’exécution et la périodicité des vérifications nécessaires lors de leur mise ou de leur remise en service. Vérification des échafaudages
04/08
Parking à Colmar
La Ville de Colmar et l’Union des Groupements Artisanaux ont conclu un accord afin de faciliter les conditions d’intervention des entreprises artisanales du bâtiment dans le Centre de Colmar. Cet accord propose aux entreprises concernées plusieurs procédures qui devraient répondre...
13/07
Pret de main d’oeuvre
C’est la pratique qui consiste pour un employeur à mettre à disposition d’un confrère, d’une manière provisoire et sans but lucratif, des salariés permanents de son entreprise : Soit car il connaît une baisse conjoncturelle d’activité et qu’il ne veut...