Du 21 au 29 novembre 2009, c’est la Semaine européenne de la réduction des déchets : cet événement vise à sensibiliser la population, responsabiliser les citoyens et inciter chacun à agir concrètement pour réduire ses déchets par le biais d'une...
Actualités
Les normes obligatoires enfin consultables en ligne gratuitement !
L’article 17 du décret n°2009-697 du 16 juin 2009 indique que « … Les normes rendues d’application obligatoire sont consultables gratuitement sur le site internet de l’AFNOR. »Nous avons le plaisir de vous informer que l’AFNOR applique désormais cette disposition...
Supppression de la caution pour les entreprises intervenant dans le canton de Bâle campagne
Une décision du tribunal cantonal de LIESTAL (Suisse) a rejeté l'obligation de verser une caution pouvant s'élever à 12000,00 € qui pesait sur les entreprises étrangères ou issues d'autres cantons qui étaient amenées à travailler dans le canton de Bâle...
Arnaque à la réduction d’impôt !
Certains d'entre vous ont peut être reçu un courriel annonçant un remboursement d'impôt émanant soit-disant de la Direction Générale des Finances Publiques.Attention, il s'agit d'une arnaque ayant pour objet de récupérer des numéros de carte bancaire ne donnez donc pas...
Compte-rendu réunion ECO PTZ
Vous trouverez en pièce jointe le diaporama qui a été projeté par les représentants de la Banque Populaire d'Alsace à l'occasion de la réunion d'information sur l'ECO PTZ qui s'est tenue le 14 octobre dernier. Réunion ECO PTZ
Les Aides Simplifiées De La CRAM
La Caisse Nationale d’Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS) met à disposition des entreprises de moins de cinquante salariés situées sur le territoire national une incitation financière. Ces aides dénommées « Aides Financières Simplifiées » (AFS) visent à améliorer la...


