Vous trouverez en pièce-jointe un document très complet sur les conditions d'application du crédit d'impôt transition energétique (CITE) pour 2016. Au sommaire de ce document : Le CITE est applicable jusqu’au 31 décembre 2016 Des modifications sont apportées aux appareils,...
Convaincus que ce n’est pas en baissant le niveau de compétences requis pour créer une entreprise que l’on favorisera la croissance, les représentants de l’UPA s’opposent totalement à plusieurs mesures. Au moins huit articles du projet de loi relatif à la...
Ce guide de mise en œuvre des caveaux en béton, élaboré par la Commission funéraire du Centre Technique des Matériaux Naturels de Construction (CTMNC), même s’il ne concerne pas directement la réalisation ou la mise en œuvre de produits en...
Le CTMC et l'UNTEC on réalisé un guide pratique de la pierre naturelle à l'attention des professionnels. Ce guide a pour objectif d'être un outil d'aide pratique à la prescription de pierres naturelles dans la construction, il donne également un...
Dans un récent courrier, Marie-Prost Coletta, Déléguée ministérielle à l’accessibilité, a averti les organisations professionnelles que nombre d'artisans sont sollicités par des organismes les enjoignant d’entrer dans le dispositif Ad’AP (Agenda d'Accessibilité Programmée) en les démarchant de façon abusive. Elle...
Une liste d’opposition au démarchage téléphonique est instituée par un décret du 19 mai 2015. Cette liste recense les consommateurs qui souhaitent s’y inscrire elle est gérée par OPPOSETEL, organisme désigné par arrêté du 25 février 2016. La loi Hamon...
